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Politiques & Procédures

Indép’AM met en œuvre un ensemble de “Procédés” (Politiques, Processus et Procédures) dont le contrôle (de 2ème niveau) est assuré par le Service de la Conformité et du Contrôle Interne, sous la responsabilité du RCCI et la surveillance du Directeur Général.

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Liste des processus et procédures

A. Politiques
Titre
00 – Politique sommitale DOCC
29 avril 2024
01 – Gestion des risques
29 avril 2024
02 – Prévention et de gestion des conflits d’intérêts
13 novembre 2024
03 – Politique de rémunération
29 avril 2024
04 – Meilleure exécution, Meilleure sélection des brokers
29 avril 2024
05 – Exercice des droits de vote
13 novembre 2024
06 – Délégations des fonctions de gestion
29 avril 2024
07 – Gestion de la liquidité des portefeuilles
13 novembre 2024
08 – Gestion des fonds propres
29 avril 2024
09 – Gouvernance et règlement intérieur
13 novembre 2024
10 – Gestion et Cartographie des Risques
13 novembre 2024
11 – PCA
29 avril 2024
12 – Valorisation des portefeuilles
13 novembre 2024
13 – ESG
29 avril 2024
14 – Système d’information d’Indép’AM
13 novembre 2024
B. Procédures
Titre
00 – Programme SCCI
1 fichier·s
19 avril 2021
01 – Passage des ordres
1 fichier·s
22 octobre 2021
02 – Gestion des incidents RL
1 fichier·s
19 avril 2021
03 – Gestion du passif des OPC
1 fichier·s
19 avril 2021
04 – Validation VL
1 fichier·s
19 avril 2021
05 – Gestion sous mandat
1 fichier·s
19 avril 2021
06 – Gestion des agréments, déclarations et du programme d’activité de la SGP
1 fichier·s
19 avril 2021
07 – Sélection de Gérant(s) et/ou de Société(s) de gestion
1 fichier·s
19 avril 2021
09 – Lutte blanchiment
1 fichier·s
19 avril 2021
11 – Ressources Humaines et recrutement
1 fichier·s
19 avril 2021
12 – Délégation de Gestion
1 fichier·s
19 avril 2021
13 – Délégation administrative et comptable des OPC
1 fichier·s
19 avril 2021
15 – Comptabilité
1 fichier·s
19 avril 2021
16 – Frais de gestion fixes OPC
1 fichier·s
19 avril 2021
18 – Forçage des cours
1 fichier·s
19 avril 2021
19 – Traitement des réclamations clients
1 fichier·s
19 avril 2021
20 – FDGV
1 fichier·s
19 avril 2021
21 – Enregistrement des conversations
1 fichier·s
19 avril 2021
22 – Contrôle des benchmarks
1 fichier·s
19 avril 2021
23- Prêt de titres
1 fichier·s
19 avril 2021
24 – Risque Global et Effet de Levier des OPC
1 fichier·s
19 avril 2021
25 – Reporting AMF
1 fichier·s
19 avril 2021
26 – Transactions Personnelles
1 fichier·s
19 avril 2021
27 – Communication Client Charte
1 fichier·s
19 avril 2021
28 – RTO sur OPC
1 fichier·s
19 avril 2021
29 – Anomalies
1 fichier·s
19 avril 2021
30 – Late Trading
1 fichier·s
19 avril 2021
31 – Veille réglementaire & Conformité
1 fichier·s
19 avril 2021
32 – Vie Sociale & Juridique des FCP
1 fichier·s
20 février 2024
34 – Pensions Livrées
1 fichier·s
19 avril 2021
35 – KYC
1 fichier·s
19 avril 2021
36 – RGPD : Mise en oeuvre IndepAM
1 fichier·s
19 avril 2021
37 – Swing pricing : Méthodologie
1 fichier·s
30 août 2023
C. Processus
Titre
01 – Processus gestion action
1 fichier·s
20 mai 2020
02 – Processus gestion allocation
1 fichier·s
20 mai 2020
03 – Processus gestion convertibles
1 fichier·s
20 mai 2020
04 – Processus gestion IHR
1 fichier·s
20 mai 2020
05 – Processus gestion taux
1 fichier·s
20 mai 2020
D. Rapports
Titre
A04_RAPPORT de gestion 2015
1 fichier·s
1 février 2023
A05_RAPPORT de gestion 2016
1 fichier·s
1 février 2023
A06_RAPPORT de gestion 2017
1 fichier·s
1 février 2023
A07 – Rapport de gestion 2018
1 fichier·s
23 juillet 2019
A08 – Rapport de gestion 2019
1 fichier·s
8 mai 2020
A09 – Rapport de gestion 2020
1 fichier·s
28 septembre 2021
A10 – Rapport de gestion 2021
1 fichier·s
1 février 2023
A11 – Rapport de gestion 2022
1 fichier·s
17 juillet 2023
A12 – Rapport de gestion 2023
1 fichier·s
29 avril 2024
B04_Rapport sur Exercice Vote 2015
1 fichier·s
1 février 2023
B05_Rapport sur Exercice Vote 2016
1 fichier·s
1 février 2023
B06_Rapport sur Exercice Vote 2017
1 fichier·s
1 février 2023
B07 – Rapport sur Exercice Vote 2018
1 fichier·s
1 février 2023
B08 – Rapport sur Exercice Vote 2019
1 fichier·s
1 février 2023
B09 – Rapport sur Exercice Vote 2020
1 fichier·s
11 mai 2021
B10 – Rapport sur Exercice Vote 2021
1 fichier·s
9 mai 2023
B11 – Rapport sur Exercice Vote 2022
1 fichier·s
25 mai 2023
B12 – Rapport sur Exercice Vote 2023
1 fichier·s
29 avril 2024
IO28_Rapport_CAC
1 fichier·s
3 mai 2024
E. Documentations
Titre
01 – Reporting gestion intégrée
1 fichier·s
22 juin 2021
02 – MIF II – RTS 28 – Liste des principaux intermédiaires
1 fichier·s
26 janvier 2024

Afin de tenir ses engagements de transparence, la liste “Politique et Procédure” est communiquée, et le détail ou certains extraits des procédures les plus importantes sont mis en ligne et accessibles sans délai à tous les clients, actionnaires, salariés, contrôleurs et autres partenaires de la société (autorités de contrôle (AMF), commissaires aux comptes d’Indép’AM, comptables, dépositaires des OPC, etc…).

Connectez-vous
Connectez-vous
Définition:
Cet indicateur définit le profil de risque et de rendement d’un fonds. Il est calculé à partir de la volatilité historique sur les cinq dernières années. Il donne une idée de la stabilité ou de l’instabilité de sa performance, qui est la résultante de tous les risques mentionnés dans le tableau “Nature de risque”.
* Le SRRI d’un portefeuille est donné par le plafond en-deçà duquel sa volatilité hebdomadaire calculée sur cinq années glissantes, dividendes réinvestis, s’est inscrite.
SRRI
[TS_Advanced_Tables id="11"]
RETOUR
SRRI
Définition:
Cet indicateur définit le profil de risque et de rendement d’un fonds. Il est calculé à partir de la volatilité historique sur les cinq dernières années. Il donne une idée de la stabilité ou de l’instabilité de sa performance, qui est la résultante de tous les risques mentionnés dans le tableau “Nature de risque”.
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* Volatilité hebdomadaire, dividendes réinvestis, calculée sur cinq années glissantes.
RETOUR
Définition:
Le risque de déviation (Tracking error ou TE) mesure la déviation, ou l’écart de performance d'un fonds par rapport à son indice de référence. Une TE de 3% signifie que la performance d’un fonds fluctuera autour de celle de son indice de référence dans une fourchette de plus ou moins 6% avec une probabilité de 95% environ.
* L’effet de levier est calculé suivant la méthode conduisant au résultat le plus élevé entre la méthode brute et la méthode de l’engagement.
** Tracking Error calculée sur un an glissant et sur la base d’une valorisation hebdomadaire.
Risque de déviation
[TS_Advanced_Tables id="10"]
RETOUR
Risque de déviation
Définition:
Le risque de déviation (Tracking error ou TE) mesure la déviation, ou l’écart de performance d'un fonds par rapport à son indice de référence. Une TE de 3% signifie que la performance d’un fonds fluctuera autour de celle de son indice de référence dans une fourchette de plus ou moins 6% avec une probabilité de 95% environ.
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* Tracking Error annualisée, calculée sur la base d’une valorisation hebdomadaire sur la dernière année.
RETOUR
Définition:
La définition règlementaire de ce risque est « le risque qu'une position dans le portefeuille ne puisse être cédée, liquidée ou clôturée pour un coût limité et dans un délai suffisamment court, compromettant ainsi la capacité de l'OPC à se conformer à tout moment aux dispositions des articles L. 214-7, alinéa 3, et L. 214-8 du code monétaire et financier, ou la capacité pour le prestataire de services d'investissement de liquider des positions dans un portefeuille individuel dans des conditions conformes aux obligations contractuelles résultant du mandat de gestion ».
*Fourchette dans laquelle est comprise l’exposition du FCP dans la majorité des cas, ou sa moyenne, au cours des 3 dernières années.
Nota : Ces définitions et graduations indicatives sont propres à Indép’AM et ne sauraient engager sa responsabilité.
Risque de liquidité

Risque de liquidité

Niveau Qualification Période de liquidation Part liquidable sur la période de liquidation
0 Inexistant
OPC à VL quotidienne : 2 jours
OPC à VL hebdomadaire : 1 semaine
Mandats : 1 mois
>97.5%
1 Très faible > 90%
2 Faible > 80%
3 Modéré > 70%
4 Moyen > 50%
5 Significatif > 30%
6 Fort > 20%
7 Très fort ≤ 20%
RETOUR
Risque de liquidité
Définition:
La définition règlementaire de ce risque est « le risque qu'une position dans le portefeuille ne puisse être cédée, liquidée ou clôturée pour un coût limité et dans un délai suffisamment court, compromettant ainsi la capacité de l'OPC à se conformer à tout moment aux dispositions des articles L. 214-7, alinéa 3, et L. 214-8 du code monétaire et financier, ou la capacité pour le prestataire de services d'investissement de liquider des positions dans un portefeuille individuel dans des conditions conformes aux obligations contractuelles résultant du mandat de gestion ».
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*Fourchette dans laquelle est comprise l’exposition du FCP dans la majorité des cas, ou sa moyenne, au cours des 3 dernières années.
Nota : Ces définitions et graduations indicatives sont propres à Indép’AM et ne sauraient engager sa responsabilité.
RETOUR
Définition:
La définition règlementaire de ce risque est « le risque de perte pour l'OPC ou le portefeuille individuel résultant du fait que la contrepartie à une opération ou à un contrat peut faillir à ses obligations avant que l'opération ait été réglée de manière définitive sous la forme d'un flux financier ». Nota : La notation des contreparties de prêts/emprunts et des pensions sont supposées notées A- .
* Le risque se mesure en engagement net de collatéral. Une contrepartie est prise en compte à hauteur du risque de perte ou de manque à gagner extrême (probable à moins de 1%) sur les opérations ou leur collatéral, contrats et autres positions engagés et non débouclés ou échus.
Risque de contrepartie
[TS_Advanced_Tables id="8"]
RETOUR
Risque de contrepartie
Définition:
La définition règlementaire de ce risque est « le risque de perte pour l'OPC ou le portefeuille individuel résultant du fait que la contrepartie à une opération ou à un contrat peut faillir à ses obligations avant que l'opération ait été réglée de manière définitive sous la forme d'un flux financier ».
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*Fourchette dans laquelle est comprise l’exposition du FCP dans la majorité des cas, ou sa moyenne, au cours des 3 dernières années.
Nota : Ces définitions et graduations indicatives sont propres à Indép’AM et ne sauraient engager sa responsabilité.
RETOUR
Définition:
La concentration des actifs sur des titres, émetteurs ou contreparties particulières présente un risque supplémentaire pour un client en raison de l’amplification des risques financiers liés aux risques spécifiques de ces entités. Ce risque existe lorsque le risque de marché n’est pas suffisamment atténué par la diversification des placements.
*Fourchette dans laquelle est comprise l’exposition du FCP dans la majorité des cas, ou sa moyenne, au cours des 3 dernières années.
Nota : Ces définitions et graduations indicatives sont propres à Indép’AM et ne sauraient engager sa responsabilité.
Risque de concentration
[TS_Advanced_Tables id="7"]
RETOUR
Risque de concentration
Définition:
La concentration des actifs sur des titres, émetteurs ou contreparties particulières présente un risque supplémentaire pour un client en raison de l’amplification des risques financiers liés aux risques spécifiques de ces entités. Ce risque existe lorsque le risque de marché n’est pas suffisamment atténué par la diversification des placements.
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*Fourchette dans laquelle est comprise l’exposition du FCP dans la majorité des cas, ou sa moyenne, au cours des 3 dernières années.
Nota : Ces définitions et graduations indicatives sont propres à Indép’AM et ne sauraient engager sa responsabilité.
RETOUR
Définition:
Rapport entre l’exposition du fonds calculée selon la méthode brute et sa valeur nette d’inventaire. L’exposition d’un fonds résulte généralement du cumul de ses placements (hors monétaire) et des engagements pris aux travers de contrats, de produits dérivés, d’emprunts, d’opérations temporaires ou à découvert de titres ou de tout autre instrument financier.
* L’effet de levier est calculé suivant la méthode conduisant au résultat le plus élevé entre la méthode brute et la méthode de l’engagement.
** Tracking Error calculée sur un an glissant et sur la base d’une valorisation hebdomadaire.
Effet de levier
[TS_Advanced_Tables id="6"]
RETOUR
Effet de levier
Définition:
Rapport entre l’exposition du fonds calculée selon la méthode brute et sa valeur nette d’inventaire. L’exposition d’un fonds résulte généralement du cumul de ses placements (hors monétaire) et des engagements pris aux travers de contrats, de produits dérivés, d’emprunts, d’opérations temporaires ou à découvert de titres ou de tout autre instrument financier.
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*Fourchette dans laquelle est comprise l’exposition du FCP dans la majorité des cas, ou sa moyenne, au cours des 3 dernières années.
Nota : Ces définitions et graduations indicatives sont propres à Indép’AM et ne sauraient engager sa responsabilité.
RETOUR
Définition:
Les autres risques financiers devraient être accessoires eu égard à l’activité de la SGP. Il peut s’agir du risque lié à la fluctuation du prix des matières premières, lequel serait cantonné à quelques portefeuilles spécifiques et dans des proportions modestes (moins de 10%), ou de risques dont la gestion est déléguée (cas, dans des mandats, du risque immobilier issu de la possible détention de SCPI, OPCI, ou d’actions non cotées, etc.).
* Pour les portefeuilles adossés à un passif, l’indicateur privilégié est la différence entre la sensibilité de l’actif et celle du passif en valeur absolue. Cette différence peut être corrigée du poids relatif de l’actif et du passif (écart de sensibilité effective)
Autres risques de marché
[TS_Advanced_Tables id="5"]
RETOUR
Autres risques de marché
Définition:
Les autres risques financiers devraient être accessoires eu égard à l’activité de la SGP. Il peut s’agir du risque lié à la fluctuation du prix des matières premières, lequel serait cantonné à quelques portefeuilles spécifiques et dans des proportions modestes (moins de 10%), ou de risques dont la gestion est déléguée (cas, dans des mandats, du risque immobilier issu de la possible détention de SCPI, OPCI, ou d’actions non cotées, etc.).
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*Fourchette dans laquelle est comprise l’exposition du FCP dans la majorité des cas, ou sa moyenne, au cours des 3 dernières années.
Nota : Ces définitions et graduations indicatives sont propres à Indép’AM et ne sauraient engager sa responsabilité.
RETOUR
Définition:
Le risque de change résulte du niveau ou de la volatilité des taux de change.
* Pour les portefeuilles adossés à un passif, l’indicateur privilégié est la différence entre la sensibilité de l’actif et celle du passif en valeur absolue. Cette différence peut être corrigée du poids relatif de l’actif et du passif (écart de sensibilité effective)
Risque Change
[TS_Advanced_Tables id="4"]
RETOUR
Risque Change
Définition:
Le risque de change résulte du niveau ou de la volatilité des taux de change.
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*Fourchette dans laquelle est comprise l’exposition du FCP dans la majorité des cas, ou sa moyenne, au cours des 3 dernières années.
Nota : Ces définitions et graduations indicatives sont propres à Indép’AM et ne sauraient engager sa responsabilité.
RETOUR
Définition:
Le risque de crédit est la partie du risque inhérente aux instruments financiers qui résulte de la variation des spreads de crédit par rapport à la structure par terme des taux sans risque. Ce risque résulte du, et prend donc implicitement en compte le, possible défaut de l’émetteur avant le terme de ses engagements.
* Lorsque leur note moyenne n’est pas connue, la note des OPCVM monétaires est supposée être de A. Les actifs qui ne sont pas représentatifs d’une créance sont pris en compte avec la note maximale (comme s’ils ne présentaient aucun risque de crédit).
Risque Crédit
[TS_Advanced_Tables id="3"]
RETOUR
Risque Crédit
Définition:
Le risque de crédit est la partie du risque inhérente aux instruments financiers qui résulte de la variation des spreads de crédit par rapport à la structure par terme des taux sans risque. Ce risque résulte du, et prend donc implicitement en compte le, possible défaut de l’émetteur avant le terme de ses engagements.
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*Fourchette dans laquelle est comprise l’exposition du FCP dans la majorité des cas, ou sa moyenne, au cours des 3 dernières années.
Nota : Ces définitions et graduations indicatives sont propres à Indép’AM et ne sauraient engager sa responsabilité.
RETOUR
Définition:
Un risque de taux d’intérêt existe pour tous les actifs dont la valeur est sensible aux variations de la structure par terme des taux d’intérêt ou à la volatilité des taux. Les actifs sensibles aux variations des taux d’intérêt sont notamment les investissements en instruments à taux fixe ou indexés sur l’inflation et les dérivés de taux d’intérêt.
* Pour les portefeuilles adossés à un passif, l’indicateur privilégié est la différence entre la sensibilité de l’actif et celle du passif en valeur absolue. Cette différence peut être corrigée du poids relatif de l’actif et du passif (écart de sensibilité effective)
Risque Taux
[TS_Advanced_Tables id="2"]
RETOUR
Risque Taux
Définition:
Un risque de taux d’intérêt existe pour tous les actifs dont la valeur est sensible aux variations de la structure par terme des taux d’intérêt ou à la volatilité des taux. Les actifs sensibles aux variations des taux d’intérêt sont notamment les investissements en instruments à taux fixe ou indexés sur l’inflation et les dérivés de taux d’intérêt.
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*Fourchette dans laquelle est comprise l’exposition du FCP dans la majorité des cas, ou sa moyenne, au cours des 3 dernières années.
Nota : Ces définitions et graduations indicatives sont propres à Indép’AM et ne sauraient engager sa responsabilité.
RETOUR
Définition:
Le risque sur actions résulte du niveau ou de la volatilité de la valeur de marché des actions. L’exposition au risque sur actions concerne tous les actifs dont la valeur est sensible aux variations des cours de bourse d’actions.
* Pour les portefeuilles adossés à un passif, l’indicateur privilégié est la différence entre la sensibilité de l’actif et celle du passif en valeur absolue. Cette différence peut être corrigée du poids relatif de l’actif et du passif (écart de sensibilité effective)
Risque Action
[TS_Advanced_Tables id="1"]
RETOUR
Risque Action
Définition:
Le risque sur actions résulte du niveau ou de la volatilité de la valeur de marché des actions. L’exposition au risque sur actions concerne tous les actifs dont la valeur est sensible aux variations des cours de bourse d’actions.
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*Fourchette dans laquelle est comprise l’exposition du FCP dans la majorité des cas, ou sa moyenne, au cours des 3 dernières années.
Nota : Ces définitions et graduations indicatives sont propres à Indép’AM et ne sauraient engager sa responsabilité.
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